Séance ordinaire du Conseil - 13 septembre 2021
Publié le 13 septembre 2021
La séance du Conseil de la Ville de Saint-Ours du 13 septembre 2021 se tiendra au 96 Curé Beauregard, au Centre des Loisirs Richard-Gosselin à 19h30.
Voici l'ordre du jour :
MUNICIPALITÉ SAINT-OURS
Session ordinaire du 13 septembre 2021
19h30
Ordre du jour
- Ouverture de la séance et constat de quorum
- Lecture et adoption de l'ordre du jour
- Adoption des procès-verbaux
- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 août 2021
- Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 août 2021
- Dépôt du procès-verbal de correction relatif à la résolution 2021-05-919 / Demande de dérogation mineure pour le lot 4 197 084
- Législation
- Adoption du règlement 2021-230 sur l'utilisation de l'eau potable
- Administration Générale
- Rapport mensuel du maire
- Adoption des comptes de la période
- Procureur à la cour municipale - mandat
- Élections municipales 2021 - Fixation de la rémunération du personnel électoral
- Sécurité Publique
- Transport Routier
- Demande de droit de circulation - Club VTT du Bas-Richelieu - Saison 2021-2022
- Hygiène du Milieu
- Étangs aérés - Réparation d'un purgeur de réserve
- Santé Bien Être
- Office municipal d'habitation - budget révisé 2021
- Urbanisme et Mise en valeur du territoire
- Dépôt du rapport des permis pour le mois d'août 2021
- Projet de lotissement - Lot no 3 732 099
- Loisirs et Culture
- Spectacle d'humour - Avril 2022 - Autorisation de signature
- Correspondance
- Période de questions
- Levée de l'assemblée